Le lundi au Sénat…

Agenda

LUNDI 22 NOVEMBRE

• Réunion de coordination de la CAED

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2022 

=> Examen des articles de la première partie (suite)

MARDI 23 NOVEMBRE

• Réunion du groupe socialiste

• Organisation d’une visite du Sénat avec une classe de seconde du lycée Vionnet de Bondy

• Désignation des dix-neuf membres de la mission d’information sur le thème « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle » (droit de tirage du groupe GEST)

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2022 

• => Examen des articles de la première partie (suite et fin)

• => Explications de vote sur l’ensemble de la première partie: RECETTES

• => Scrutin public ordinaire de droit sur les recettes 

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2022 

• => Économie (+ articles 42 nonies à 42 duodecies) 

• . Compte spécial : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

MERCREDI 24 NOVEMBRE

• CAED : Examen de 5 avis budgétaires partie DÉFENSE

• Groupe d’amitié France-Palestine : Rencontre avec S.E. Hala Abou Hassira, ambassadrice, cheffe de la mission Palestine en France

• Questions d’actualité au Gouvernement

• Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2021 ou nouvelle lecture

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2022 

=> Investir pour la France de 2030 (+ article 42 quaterdecies) 

=> Engagements financiers de l’État 

JEUDI 25 NOVEMBRE

  Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2022 

=> Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 51 à 53) 

=> Santé 

=> Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ article 42) 

=> Cohésion des territoires (+ articles 42 bis à 42 quater) 

VENDREDI 26 NOVEMBRE

• Projet de loi de finances pour 2022 

=> Examen des articles de la première partie (suite)

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2022 

=> Justice (+ articles 44 et 44 bis) 

• Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2022 

=> Enseignement scolaire (+ article 42 terdecies) 

=> Sécurités 

EVENTUELLEMENT, SAMEDI 27 NOVEMBRE

• Éventuellement, projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2022 

• => Examen des missions et des articles rattachés reportés

EVENTUELLEMENT, DIMANCHE 28 NOVEMBRE

• Éventuellement, projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2022 

=> Examen des missions et des articles rattachés reportés

DU 29 NOVEMBRE AU 1er DECEMBRE

• 21e forum transatlantique parlementaire annuel à Washington (Université de la défense ; rencontres de haut-niveau entre les autorités américaines et les membres européens de l’AP-OTAN)

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin

Autres articles qui pourraient vous intéresser.