Agenda de reprise

Mardi 5 mars

• Réunion du bureau du groupe socialiste
• Réunion du groupe socialiste
• Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie
• Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux
• CAED : audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’Education nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU), en commun avec la commission de la culture, de l’éducation et de la communication

Mercredi 6 mars

• CAED : audition de M. Bernard Bajolet, ancien ambassadeur et ancien DGSE, sur la situation au Moyen-Orient
• CAED : audition conjointe de Mme Paula Vasquez, chargée de rechercher au CNRS et de Mme Frédérique Langue, directrice de recherche au CNRS, sur la situation au Venezuela et ses conséquences régionales
• CAED : audition de Jean-Yves Le Drian sur la situation des minorités et des chrétiens d’Orient au Moyen-Orient
• Nomination des vingt-sept membres de la mission d’information sur le thème : « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? »
• Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, en faveur de l’engagement associatif
• Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale
• Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers
• Proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires

Jeudi 7 mars

• Questions d’actualité au Gouvernement
• Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes et à l’affectation des dividendes à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France
• Proposition de loi visant à interdire l’usage des lanceurs de balles de défense dans le cadre du maintien de l’ordre et à engager une réflexion sur les stratégies de désescalade et les alternatives pacifiques possibles à l’emploi de la force publique dans ce cadre

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