Un nouveau pensionnaire

30 janvier 2013 par Gilbert ROGER Laisser un commentaire

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MON AGENDA CETTE SEMAINE

LUNDI 23 NOVEMBRE

• Réunion de coordination des socialistes de la CAED

MARDI 24 NOVEMBRE

• Réunion du groupe socialiste

• Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

=> Examen des articles de la première partie (suite)

• CAED : audition de SE Mme Hasmik Tolmajyan, ambassadrice d’Arménie en France

• CAED : audition de SE M. Rahman Mustafayev, ambassadeur d’Azerbaïdjan en France

MERCREDI 25 NOVEMBRE

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport pour avis de MM. Jean-Pierre Grand et André Gattolin sur le programme 105 – Action de la France en Europe et dans le monde – de la mission « Action extérieure de l’Etat ».

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport pour avis de MM. Ronan Le Gleut et André Vallini sur le programme 185 – Diplomatie culturelle et d’influence – de la mission « Action extérieure de l’Etat ».

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport pour avis de MM. Bruno Sido et Guillaume Gontard sur le programme 151 – Français à l’étranger et affaires consulaires- de la mission « Action extérieure de l’Etat ».

• CAED : PLF 2021 : Vote sur l’avis de la commission sur les crédits de la mission « Action extérieure de l’Etat ».

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport d’information de MM. Ronan Le Gleut et André Vallini sur le Contrat d’objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l’Institut français.

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport pour avis de MM. Hugues Saury et Rachid Temal sur les programmes 110 – Aide économique et financière au développement – et 209 – Solidarité à l’égard des pays en développement- de la mission « Aide publique au développement ».

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport pour avis de M. Philippe Paul et Mme Gisèle Jourda sur le programme 152 – Gendarmerie nationale – de la mission « Sécurités ».

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

• Questions d’actualité au Gouvernement

• Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution portant sur la nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

• => Examen des articles de la première partie (suite et fin)

• => Explications de vote sur l’ensemble de la première partie

• => Scrutin public ordinaire de droit

JEUDI 26 NOVEMBRE

• Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

=> Plan de relance (+ articles 56 à 56 octies) et Plan d’urgence face à la crise sanitaire

VENDREDI 27 NOVEMBRE

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 (n° 137, 2020 2021)

=> Écologie, développement et mobilité durables (+ articles 54 quinquies à 54 septies)

. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens

. Compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale

=> Action extérieure de l’État (+ article 53 A)

=> Aide publique au développement (+ article 53)

. Compte spécial : prêts à des États étrangers

SAMEDI 28 NOVEMBRE

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 (n° 137, 2020 2021)

=> Écologie, développement et mobilité durables (+ articles 54 quinquies à 54 septies)

. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens

. Compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale

=> Action extérieure de l’État (+ article 53 A)

=> Aide publique au développement (+ article 53)

. Compte spécial : prêts à des États étrangers

DIMANCHE 29 NOVEMBRE

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

=> Discussion des missions et des articles rattachés reportés