Ma semaine du 1 Février

Agenda
LUNDI 1ER FEVRIER
• Réunion de coordination de la CAED
MARDI 2 FEVRIER
• Réunion du bureau du groupe socialiste
• Réunion du groupe socialiste
• CAED : Audition de la commission de la Défense nationale et des affaires étrangères du Parlement grec
• Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique
MERCREDI 3 FEVRIER
• CAED : Audition de M. Ali Dolamari, représentant du Gouvernement régional du Kurdistan d’Irak
• Questions d’actualité au Gouvernement
• Désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur la politique en faveur de l’égalité des chances et de l’émancipation de la jeunesse
• Désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur l’enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
• Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique
JEUDI 4 FEVRIER
• Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de la décision (UE, Euratom) 2020/2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l’Union européenne et abrogeant la décision 2014/335/UE, Euratom
• Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé
• Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique
VENDREDI 5 FEVRIER
• Réunion d’information organisée par le préfet de la Seine-Saint-Denis sur le déploiement du plan France relance dans le département, sur le plan « Etat fort » en Seine-Saint-Denis et sur les actualités du dossier JOP 2024
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