Agenda de reprise en 2017

Lundi 9 janvier 2017
• Assemblée générale Bondy Innovation – Bondy
• Conseil d’administration de Bondy Innovation – Bondy
• Réception des voeux de la commune des Lilas – Les Lilas
Mardi 10 janvier
• Réunion de Bureau du groupe – Sénat
• Réunion du groupe socialiste – Sénat
• Éloge funèbre de Michel HOUEL – Sénat
• Proposition de loi relative à la composition de la cour d’assises de l’article 698-6 du code de procédure pénale – Sénat
• Troisième lecture de la proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes et de la proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes – Sénat
• Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Où va l’état territorial ? Le point de vue des collectivités »  – Sénat
Mercredi 11 janvier
• Réunion de la CAED -Sénat
• Proposition de loi visant à abroger la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dite « Loi Travail » – Sénat
• Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l’enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l’avenir – Sénat
• Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique – Sénat
Jeudi 12 janvier
• Questions d’actualité au Gouvernement – Sénat
• Réunion de la délégation à l’Outre mer – Sénat
• Débat sur le thème « Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? » – Sénat
• Débat sur la situation de l’hôpital – Sénat

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