Cette semaine au Sénat

Mardi 22 janvier

• Questions orales
• Réunion du bureau du groupe socialiste
• Réunion du groupe socialiste
• Visite scolaire du Sénat d’une classe de l’école Mainguy-Guéhenno de Bondy
• Délégation sénatoriale à l’outre-mer : audition de Madame Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
• Proposition de résolution sur l’appui de l’Union européenne à la mise en place d’un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak
• Explications de vote puis vote sur la proposition de loi organique tendant à actualiser les dispositions applicables aux élections organisées à l’étranger et sur la proposition de loi tendant à améliorer le régime électoral des instances représentatives des Français établis hors de France et les conditions d’exercice des mandats électoraux de leurs membres
• Questions d’actualité au Gouvernement
• Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique

Mercredi 23 janvier

• CAED : examen des rapports et des textes sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l’Union européenne  et la Nouvelle-Zélande .Et sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne , avec  Cuba.
• CAED : audition de Mme Maryline Gygax Généro, directrice centrale du Service de Santé des Armées.
• Proposition de loi relative à l’aménagement du permis à points avec la limitation de vitesse à 80 km/h. 
• Explications de vote des groupes sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale. Elle vise à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie
• Réunion de travail avec Stéphane Troussel, président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
• CAED : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, sur la situation internationale

Jeudi 24 janvier

• Proposition de loi visant à assurer une plus juste représentation des petites communes au sein des conseils communautaires
• Proposition de loi tendant à créer un droit divin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
• Vœux de Gérard Cosme, président d’Est Ensemble

Vendredi 25 janvier

• Réunion sur le Charles de Gaulle Express sous la présidence du préfet de Région

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