Mardi 13 décembre
• Réunion de Bureau du groupe – Sénat
• Réunion du groupe socialiste – Sénat
• Éloge funèbre de Paul VERGÈS – Sénat
• Accueil d’une classe du lycée Boulloche de Livry-Gargan – Sénat
• Lecture d’une déclaration de politique générale du Gouvernement – Sénat
• Suite du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne – Sénat
• Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre – Sénat
Mercredi 14 décembre
• CAED – conventions internationales – Sénat
• Suite du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne – Sénat
• Assemblée générale du groupe d’amitié France-Palestine – Sénat
• Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution – Sénat
Jeudi 15 décembre
• Projet de loi de finances rectificative pour 2016 – Sénat
• Questions d’actualité au Gouvernement – Sénat
• Projet de loi prorogeant l’état d’urgence – Sénat
• Projet de loi de finances rectificative pour 2016 – Sénat
Vendredi 9 décembre
• Signature du contrat d’intérêt national pour le territoire de la Plaine de l’Ourcq – Romainville
Lundi 19 décembre
• Nouvelle lecture du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté – Sénat
• Accueil d’une association – Sénat
