Agenda de cette semaine, 17-20 Mai

Mardi 17 mai

  • Bureau du groupe socialiste – Sénat
  • Réunion du groupe socialiste – Sénat
  • Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils – Sénat
  • Réunion du groupe de travail OPEX – Sénat
  • Questions d’actualité au Gouvernement – Sénat
  • Proposition de loi précisant les modalités de création d’une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue – Sénat

Mercredi 18 mai

  • Désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur l’intérêt et les formes possibles de mise en place d’un revenu de base en France – Sénat
  • Réunion de la CAED – Sénat
  • Proposition de loi tendant à assurer la transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale  – Sénat
  • Réunion du groupe de travail OPEX – Sénat
  • Proposition de loi visant à lutter contre les contrôles d’identité abusifs – Sénat
  • Proposition de résolution visant à protéger le système du crédit immobilier français dans le cadre des négociations de Bâle  – Sénat
  • Proposition de loi visant à associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale – Sénat

Jeudi 19 mai

  • Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures relevant du domaine de la loi pour simplifier et rationaliser l’organisation de la collecte de la participation des employeurs à l’effort de construction et la distribution des emplois de cette participation – Sénat
  • Proposition de résolution pour l’instauration d’un revenu de base  – Sénat
  • Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à favoriser l’ancrage territorial de l’alimentation – Sénat
  • Rendez-vous Ministère de l’Economie au sujet de la promotion de l’apprentissage auprès des jeunes et des entreprises du département – Ministère

Vendredi 20 mai

  • Colloque Airbus – Paris

Mardi 24 mai

  • Bureau du groupe socialiste – Sénat
  • Réunion du groupe socialiste – Sénat
  • Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine – Sénat
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