Le Sénat adopte la Loi sur la biodiversité

Le Sénat a adopté mardi en première lecture, à plus de 90% des suffrages exprimés, le projet de loi sur la biodiversité, prévoyant notamment la création d'une Agence française de la biodiversité, votée à l'unanimité, et encadrant l'usage des insecticides néonicotinoïdes, nocifs pour les abeilles.

L'Agence française pour la biodiversité, qui rassemblera des réseaux de chercheurs et de scientifiques de haut niveau, sera opérationnelle dès la promulgation de la loi. Les modalités d'organisation de la future agence ont été précisées, en particulier les partenariats avec les collectivités territoriales, gages de succès pour la reconquête de la biodiversité et la lutte contre le changement climatique dans les territoires.

Le Sénat a également inscrit le préjudice écologique dans la loi et autorisé la France à ratifier le Protocole de Nagoya sur le partage équitable des bénéfices issus de l'exploitation des ressources naturelles à travers la planète, concrétisant un engagement international pris lors du Sommet de la Terre à Rio en 1992.

Le projet de loi doit repartir en deuxième lecture à l'Assemblée, pour une adoption définitive prévue avant l'été.

 

le texte examiné au sénat

Partager cet article :
Facebook
Twitter
LinkedIn

Le blog de
Gilbert Roger

Ce BLOG est mon outil pour communiquer sur mes passions comme la gastronomie, les livres ou les voyages.

Suivez-moi
Actualités
QUÉBEC, nous irons tous

QUÉBEC, nous irons tous

6 décembre 2023
0 Comments
La guerre au Moyen-orient: jusqu’où?

La guerre au Moyen-orient: jusqu’où?

4 décembre 2023
0 Comments
CARAQUET, PÊCHE HAUTURIÈRE du CANADA

CARAQUET, PÊCHE HAUTURIÈRE du CANADA

4 décembre 2023
0 Comments
ACADIE, la nostalgie

ACADIE, la nostalgie

24 novembre 2023
0 Comments
Baie COMEAU et le traversier

Baie COMEAU et le traversier

20 novembre 2023
0 Comments
TADOUSSAC et ses baleines

TADOUSSAC et ses baleines

13 novembre 2023
0 Comments