Un planning serré cette semaine.

• Réunion de coordination de la CAED

• Assemblée générale du groupe socialiste

• Réunion du bureau du groupe socialiste

• Réunion du groupe socialiste

• Dans le cadre du rapport sur les drones : Audition de l’Etat-major des armées et de l’Etat-major des armées de l’air

• Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République

• CAED : Table ronde sur les Etats-Unis autour de Mme Laurence Nardon, expert responsable du programme Amérique du Nord à l’IFRI et de M. Corentin Sellin, professeur agrégé d’histoire et spécialiste des Etats-Unis

• CAED : Désignation de rapporteurs sur plusieurs textes

• Questions d’actualité au Gouvernement

• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République

• Dans le cadre du rapport sur les drones : audition de M. Joël Morillon, directeur général délégué de Nexter Robotics, du général Arnaud Sainte-Claire Deville, directeur des relations institutionnelles France et Europe et de M. Alexandre Ferrer, chargé des relations avec le Parlement

• Déplacement à la section technique de l’Armée de terre (STAT) à Satory

• Projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune

• Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l’assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement

• Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi améliorant l’efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale

• Nouvelle lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République

• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République