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Un planning serré cette semaine.

29 mars 2021 par Gilbert ROGER Laisser un commentaire

agenda21
LUNDI 29 MARS
• Réunion de coordination de la CAED
• Assemblée générale du groupe socialiste
MARDI 30 MARS
• Réunion du bureau du groupe socialiste
• Réunion du groupe socialiste
• Dans le cadre du rapport sur les drones : Audition de l’Etat-major des armées et de l’Etat-major des armées de l’air
• Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République
MERCREDI 31 MARS
• CAED : Table ronde sur les Etats-Unis autour de Mme Laurence Nardon, expert responsable du programme Amérique du Nord à l’IFRI et de M. Corentin Sellin, professeur agrégé d’histoire et spécialiste des Etats-Unis
• CAED : Désignation de rapporteurs sur plusieurs textes
• Questions d’actualité au Gouvernement
• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République
JEUDI 1er AVRIL
• Dans le cadre du rapport sur les drones : audition de M. Joël Morillon, directeur général délégué de Nexter Robotics, du général Arnaud Sainte-Claire Deville, directeur des relations institutionnelles France et Europe et de M. Alexandre Ferrer, chargé des relations avec le Parlement
• Déplacement à la section technique de l’Armée de terre (STAT) à Satory
• Projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune
• Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l’assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement
• Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi améliorant l’efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale
• Nouvelle lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République
VENDREDI 2 AVRIL
• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République

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Agenda du sénateur

Semaine du 12 Avril, agenda au Sénat

LUNDI 12 AVRIL
• Réunion de coordination des commissaires socialistes de la CAED
• Permanence parlementaire à l’hôtel de ville de Bondy
• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République
MARDI 13 AVRIL
• Réunion du bureau du groupe socialiste
• Réunion du groupe socialiste
• Question orale sur la fermeture des points d’accueil de la CPAM en Seine-Saint-Denis
• Auditions dans le cadre du rapport sur les drones : du Colonel Emmanuel Boiteau, sous-directeur « Stratégie de défense » – Direction stratégie de défense, prospective et contre-prolifération, DGRIS ; de MM. Pierre Faucoup, président-directeur général et Tanguy Mulliez, responsable du Département Innovation et Produits, CILAS.
• Débat sur le thème : « La loi EGALIM ou comment sortir de l’impasse dans laquelle ce texte a plongé l’agriculture »
• Proposition de loi tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET
MERCREDI 14 AVRIL
• CAED : Examen du rapport sur le PJL de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
• Questions d’actualité au Gouvernement
• Proposition de loi relative à la lutte contre l’illectronisme et pour l’inclusion numérique, présentée par M. Éric GOLD et plusieurs de ses collègues
• Proposition de loi visant à moderniser et faciliter la procédure d’expropriation de biens en état d’abandon manifeste, présentée par MM. Jacques MÉZARD, Jean-Claude REQUIER et plusieurs de leurs collègues
Dernières minutes: après les Questions au Gouvernement, le Premier Ministre, avec le 50-1, fera un débat avec vote sur les dates effectives en Juin des élections départementales et régionales.
JEUDI 15 AVRIL
• Proposition de loi visant à orienter l’épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina PAOLI-GAGIN et plusieurs de ses collègues
• Proposition de loi d’expérimentation visant à favoriser le retour à l’emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA), présentée par M. Claude MALHURET et plusieurs de ses collègues
• Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à envisager la poursuite de la procédure de ratification du CETA, présentée par de M. Fabien GAY et plusieurs de ses collègues
• Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l’eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d’eau potable et l’accès pour tous à l’eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité, présentée par Mme Marie-Claude VARAILLAS, M. Gérard LAHELLEC et plusieurs de leurs collègues
Suspension des travaux en séance plénière : du lundi 19 avril au dimanche 2 mai 2021

mmSénateur de la République,
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la Défense & des forces armées.

Gilbert ROGER - Sénateur, Vice président de la commission des affaires étrangères, de la Défense & des Forces Armées -Se connecter