Mardi 6 novembre
• Réunion du bureau du groupe socialiste
• Réunion du groupe socialiste
• Réunion sur les transports avec Valérie Pécresse, présidente du Conseil régional d’Ile-de-France
• Nouvelle lecture de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre la manipulation de l’information et nouvelle lecture de la proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre la manipulation de l’information
• Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
• Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
• Réunion de coordination de la CAED
• Assemblée parlementaire de l’OTAN : audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie du ministère des armées
Mercredi 7 novembre
• Réunion de bureau de la CAED
• CAED : Examen d’avis budgétaires
• Réunion de travail avec Mohamed Gnabaly, maire de L’Ile-Saint-Denis
• Hémicycle : suite de l’ordre du jour de la veille
• Délégation française de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN : échange de vues entre sénateurs
• Conférence des présidents du Sénat
Jeudi 8 novembre
• Rencontre avec la coordination des associations palestiniennes, dans le cadre de leur campagne pour la libération de tous les enfants palestiniens
• 3 conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié
• Proposition de loi portant création d’une agence nationale de la cohésion des territoires et proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l’agence nationale de la cohésion des territoires
• Questions d’actualité au Gouvernement
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