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Agenda de cette semaine au Sénat

16 octobre 2018 par Gilbert ROGER Laisser un commentaire

Lundi 15 octobre
• Réunion publique sur les crues des bords de Marne – Noisy-le-Grand
Mardi 16 octobre
• Réunion du bureau du groupe socialiste – Sénat
• Réunion du groupe socialiste – Sénat
• Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique – hémicycle
• Questions d’actualité au Gouvernement – hémicycle
• Suite du débat sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du projet de loi organique relatif au renforcement de l’organisation des juridictions – hémicycle
Mercredi 17 octobre
• CAED : examen de conventions
• CAED : dans le cadre de l’examen du PLF 2019:
– Audition du Général Bosser, chef d’état-major de l’Armée de terre – Sénat
– Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l’administration – Sénat
 

• Accueil de Kylian MBAPPE, vainqueur de la Coupe du Monde de football 2018 – Bondy
• Débat préalable à la réunion du Conseil européen du 18 octobre – hémicycle
• Suite du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice  et du projet de loi organique relatif au  de l’organisation des juridictions – hémicycle
Jeudi 18 octobre
• Rencontre avec Dominique Paganelli, journaliste, écrivain – Sénat
• Suite du débat sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice  et du projet de loi organique relatif au renforcement de l’organisation des juridictions – hémicycle
• Les jeudis du groupe socialiste:  » France et Europe, quel avenir pour les échanges commerciaux  » en présence de Matthias Felk, ancien secrétaire d’Etat en charge du commerce extérieur et ancien ministre de l’Intérieur – Sénat

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Agenda du sénateur

Semaine du 12 Avril, agenda au Sénat

LUNDI 12 AVRIL
• Réunion de coordination des commissaires socialistes de la CAED
• Permanence parlementaire à l’hôtel de ville de Bondy
• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République
MARDI 13 AVRIL
• Réunion du bureau du groupe socialiste
• Réunion du groupe socialiste
• Question orale sur la fermeture des points d’accueil de la CPAM en Seine-Saint-Denis
• Auditions dans le cadre du rapport sur les drones : du Colonel Emmanuel Boiteau, sous-directeur « Stratégie de défense » – Direction stratégie de défense, prospective et contre-prolifération, DGRIS ; de MM. Pierre Faucoup, président-directeur général et Tanguy Mulliez, responsable du Département Innovation et Produits, CILAS.
• Débat sur le thème : « La loi EGALIM ou comment sortir de l’impasse dans laquelle ce texte a plongé l’agriculture »
• Proposition de loi tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET
MERCREDI 14 AVRIL
• CAED : Examen du rapport sur le PJL de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
• Questions d’actualité au Gouvernement
• Proposition de loi relative à la lutte contre l’illectronisme et pour l’inclusion numérique, présentée par M. Éric GOLD et plusieurs de ses collègues
• Proposition de loi visant à moderniser et faciliter la procédure d’expropriation de biens en état d’abandon manifeste, présentée par MM. Jacques MÉZARD, Jean-Claude REQUIER et plusieurs de leurs collègues
Dernières minutes: après les Questions au Gouvernement, le Premier Ministre, avec le 50-1, fera un débat avec vote sur les dates effectives en Juin des élections départementales et régionales.
JEUDI 15 AVRIL
• Proposition de loi visant à orienter l’épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina PAOLI-GAGIN et plusieurs de ses collègues
• Proposition de loi d’expérimentation visant à favoriser le retour à l’emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA), présentée par M. Claude MALHURET et plusieurs de ses collègues
• Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à envisager la poursuite de la procédure de ratification du CETA, présentée par de M. Fabien GAY et plusieurs de ses collègues
• Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l’eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d’eau potable et l’accès pour tous à l’eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité, présentée par Mme Marie-Claude VARAILLAS, M. Gérard LAHELLEC et plusieurs de leurs collègues
Suspension des travaux en séance plénière : du lundi 19 avril au dimanche 2 mai 2021

mmSénateur de la République,
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la Défense & des forces armées.

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