Lundi 16 juillet
• Suite du débat sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel – hémicycle
• Débat sur le Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique – hémicycle
• Débat sur la Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges – hémicycle
Mardi 17 juillet
• Réunion du bureau du groupe socialiste – Sénat
• Réunion du groupe socialiste – Sénat
• Suite du débat sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique – hémicycle
Mercredi 18 juillet
• Suite du débat sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique – hémicycle
Jeudi 19 juillet
• Examen de 2 conventions internationales – hémicycle
• Questions d’actualité au Gouvernement – hémicycle
• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique – hémicycle
Vendredi 20 juillet
• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique – hémicycle
Laisser un commentaire