Lundi 11 juin
• Bond’Innov : réunion de bureau et CA – IRD Bondy
Mardi 12 juin
• Réunion du bureau du groupe socialiste – Sénat
• Réunion du groupe socialiste – Sénat
• Explications de vote des groupes sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant àgarantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination – hémicycle
• Débat sur la Proposition de loi relative à l’équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale – hémicycle
• Questions d’actualité au Gouvernement – hémicycle
Mercredi 13 juin
• CAED : Déplacement au salon Eurosatory – parc des expositions de Villepinte
• Débat sur la Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative au défibrillateur cardiaque – hémicycle
• Débat sur la Proposition de loi relative à l’harmonisation de l’utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique – hémicycle
• Suite du débat sur la proposition de loi relative à l’équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale – hémicycle
Jeudi 14 juin
• Accueil d’un groupe d’anciens combattants de l’association Le Souvenir français et encadrement dans la visite – Sénat
• Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire – hémicycle
• Bond’Innov : rencontre avec le Président de l’Université Paris 13 – Campus de l’Université à Villetaneuse
• Colloque sur la réforme constitutionnelle organisé par le groupe socialiste – Sénat
• Débat sur la Proposition de loi tendant à imposer aux ministres des cultes de justifier d’une formation les qualifiant à l’exercice de ce culte – hémicycle
• Suite du débat sur la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs – hémicycle
