Agenda avec le congrès des Maires

21 novembre 2017 par Gilbert ROGER Laisser un commentaire

Lundi 20 novembre
• Bond’Innov réunion de bureau et Conseil d’Administration – IRD Bondy
• 2eme réunion avec les élus socialistes d’Ile-de-France sur la réorganisation du Grand Paris- Sénat

Mardi 21 novembre
• Questions orales au Gouvernement – Sénat
• Réunion du bureau du groupe socialiste – Sénat
• Réception des Sénateurs par le Président Larcher à l’occasion du Congrès des Maires – Sénat
• Réunion du groupe socialiste – Sénat
• Scrutin public solennel sur le Projet de Loi de finances de la sécurité sociale pour 2018 – Sénat
• Débat sur l’avenir de l’Institut français – Sénat
• Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées ( CAED) dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances 2018, audition de Patrick Destremau, sous chef d’état-major des armées – Sénat
• Débat sur la politique de la Ville « une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens » – Sénat

Mercredi 22 novembre
• CAED examen d’avis budgétaires dans le cadre du PLF 2018 – Mission Défense – Sénat
• Conseil Territorial de Santé audition sur l’hôpital Jean Verdier – CPAM Bobigny
• Débats : sur la représentation des communes déléguées dans les communes nouvelles, quelles énergies pour demain, Proposition de Loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections – Sénat
• Réception en l’honneur des élus d’Outre-Mer – Présidence du Sénat

Jeudi 23 et vendredi 24 novembre
• Assemblée parlementaire de l’OTAN -Commission méditerranéenne – Rome

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Agenda au 17 Mai

LUNDI 17 MAI

• Réunion de coordination des commissaires socialistes de la CAED

• Suite du projet de loi de programmation, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

MARDI 18 MAI

• Réunion du bureau du groupe socialiste

• Réunion du groupe socialiste

• CAED : Réunion d’échanges avec l’équipe porte-avions de l’état-major de la marine

• Dans le cadre du rapport sur les drones : auditions de M. Edouard Arkwright, directeur général exécutif d’Aéroports de Paris et de M. Thierry Lamaire, directeur général d’Hologarde

• Projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire

MERCREDI 19 MAI

• CAED : Audition de Monseigneur Antoine de Romanet, M. le Rabbin Joël Jonas, M. l’Imam Nadir Mehidi et M. le Pasteur Étienne Waechter, aumôniers en chef des armées.

• CAED : Examen des amendements de séance délégués au fond sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances.

• CAED : Examen des rapports et des textes proposés par la commission sur :

– le projet de loi n° 484 (2020-2021) autorisant l’approbation de l’accord de partenariat entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kenya relatif à la promotion et à l’échange des compétences et talents (M. Pierre Laurent, rapporteur) ;

– le projet de loi n° 537 (2020-2021) autorisant l’approbation de l’accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l’Inde (Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure).

• CAED : Désignation de rapporteurs sur les textes suivants :

– le projet de loi n° 538 (2020-2021) autorisant la ratification de l’accord de partenariat stratégique entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et le Japon, d’autre part ;

– le projet de loi n° 539 (2020-2021) autorisant la ratification de l’accord-cadre entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Australie, d’autre part ;

– le projet de loi n° 561 (2020-2021) autorisant la ratification du Protocole d’amendement à la Convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel.

• CAED : Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité, en commun avec la commission des affaires économiques, et la commission des affaires européennes.

• Questions d’actualité au Gouvernement

• Éventuellement, suite du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire

• Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances

JEUDI 20 MAI

• CAED : Déplacement sur la base aérienne de Cognac

• Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à améliorer la trésorerie des associations

• Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, en faveur de l’engagement associatif

• Éventuellement, suite du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances

• Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux oeuvres culturelles à l’ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution Ces textes ont été envoyés à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication.

VENDREDI 21 MAI

• Suite du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux oeuvres culturelles à l’ère numérique et du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution