Sénat: agenda bien rempli

21 juin 2016 par Gilbert ROGER Laisser un commentaire

Lundi 20 juin

Visite du Sénat par le collège Jean Lurçat de Saint-Denis et l’école du Centre de Rosny sous Bois – Sénat
Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s – Sénat

Mardi 21 juin

Questions orales au Gouvernement – Sénat
Réunion de bureau du groupe socialiste – Sénat
Réunion du groupe socialiste – Sénat
Suite du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s – Sénat
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin – Sénat

Mercredi 22 juin

Petit-déjeuner de travail avec M. Laurent Bili, ambassadeur de France au Brésil – Sénat
Réunion de la CAED – Table ronde sur la diplomatie économique – Sénat
Suite du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s – Sénat

Jeudi 23 juin

Réunion de la délégation à l’Outre Mer – Paris
Réunion sur le Fort de Vaujours à la Sous-préfecture du Raincy
Suite du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s – Sénat
Vote sur le projet de délibération requérant l’engagement de poursuites pour diffamation à raison d’écrits contenus dans un ouvrage – Sénat
Questions d’actualité au Gouvernement – Sénat

Vendredi 27 juin

Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s – Sénat

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Agenda au Sénat, semaine du 18 Octobre

AGENDA au SÉNAT, semaine du 18 Octobre.

LUNDI 18 OCTOBRE

• Réunion de coordination de la CAED

• Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure

• Permanence parlementaire à la mairie de Bondy

MARDI 19 OCTOBRE

• Réunion du bureau du groupe socialiste

• Réunion du groupe socialiste

.réunion avec le collectif travaux Gare de Bondy

• Question orale à M. le ministre des solidarités et de la santé sur l’avenir du fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante

• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure

MERCREDI 20 OCTOBRE

• CAED : Audition du général d’armée aérienne Stéphane Mille, chef d’état-major de l’armée de l’air et de l’espace, sur le projet de loi de finances pour 2022.

• CAED : Audition du général d’armée Pierre Schill, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2022.

• CAED : Examen des rapports et des textes proposés par la commission sur :

• le projet de loi n° 802 (2020-2021) autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l’Organisation internationale du Travail relative à l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail (Mme Nicole Duranton, rapporteur).

• le projet de loi n° 803 (2020-2021) autorisant l’approbation de la Mesure 1 (2005) annexe VI au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour l’environnement (M. Joël Guerriau, rapporteur) ;

• CAED : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2022.

• Questions d’actualité au Gouvernement

• Éventuellement, suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure

• Deuxième lecture de la proposition de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, créant la fonction de directrice ou de directeur d’école

• Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer l’adoption

JEUDI 21 OCTOBRE

• Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer l’adoption

• Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles

VENDREDI 22 OCTOBRE

• Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles