• Biographie GILBERT ROGER
  • Images à la une
  • Mes photos sur Instagram
  • Me contacter
  • Mentions légales

Le blog de Gilbert Roger

Sénateur

  • Sénat
  • Réagissons à l’actualité
  • Actualités locales à Bondy
  • La Seine-Saint-Denis en lumière
  • Gastronomie
  • Livres, voyages…
Vous êtes ici : Accueil / La Seine-Saint-Denis en lumière / Emprunts toxiques : le département gagne une nouvelle bataille !

Emprunts toxiques : le département gagne une nouvelle bataille !

25 septembre 2013 par Gilbert ROGER Laisser un commentaire

VotecgClaude Bartolone, alors président du conseil général, avait dénoncé les emprunts dits toxiques que les banques avaient proposé au Département. Il avait alors entamé un bras de fer avec les banques.  Comme le conseil général,  de nombreuses collectivités ont été étranglées par l’explosion des taux d’intérêt.

Face au refus de certaines banques de renégocier les contrats, Claude Bartolone avait engagé dès février 2011 plusieurs contentieux devant les tribunaux administratifs. Au mois de juin dernier, la Seine-Saint-Denis totalisait 17 contentieux.

Dans le même temps, Stéphane Troussel, nouveau président du conseil général continuait la bataille et engageait des négociations avec la banque DEPFA. Une issue favorable a été trouvée.

Ce protocole va permettre non seulement de mettre un terme à deux procédures contentieuses, mais également de sécuriser 4,7 millions d’euros d’encours.

Classé sous :La Seine-Saint-Denis en lumière Balisé avec :banques, conseil_general, emprunts, gilbert_roger, seine_saint_denis, toxiques

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

  • Facebook
  • Instagram
  • Twitter

Image à la une

IMG_0203

Agenda du sénateur

Mes activités au Sénat et en circonscription .

suspension des séances au Sénat du 21 au 26 Février

 

Mardi 22 février:

Réunion en visio AP-OTAN

RDV téléphonique avec le cabinet du ministre O. VERAN

Mercredi 23 Février:

Réunion en visio AP-OTAN

Lundi 1 Mars:

coordination des socialistes CAED

Mardi 2 Mars:

Bureau du groupe socialiste

Groupe socialiste au Sénat

Visio avec le consul général de FRANCE à JÉRUSALEM

Groupe d’amitié France-Palestine, visio audition de M. CHAGNOLLAUD

Visio AP-OTAN

Réunion du groupe de travail sur les drones

Mercredi 3 Mars:

CAED: audition de l’ambassadeur du Royaume du MAROC,Mr BENMOUSSA

Questions au Gouvernement.

Débat sur l’accord BREXIT

Jeudi 4 mars

visio auditions de M. GOYA  et M. Pellerin (ifri) sur les opérations militaires et diplomatiques au Mali et Sahel

mmSénateur de la République,
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la Défense & des forces armées.

Gilbert ROGER - Sénateur, Vice président de la commission des affaires étrangères, de la Défense & des Forces Armées -Se connecter