Europe de le défense au menu des auditions au Sénat

Europe de la défense au programme de l’audition au Sénat de l’ambassadeur de Pologne en France

MON AGENDA CETTE SEMAINE

LUNDI 23 NOVEMBRE

• Réunion de coordination des socialistes de la CAED

MARDI 24 NOVEMBRE

• Réunion du groupe socialiste

• Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

=> Examen des articles de la première partie (suite)

• CAED : audition de SE Mme Hasmik Tolmajyan, ambassadrice d’Arménie en France

• CAED : audition de SE M. Rahman Mustafayev, ambassadeur d’Azerbaïdjan en France

MERCREDI 25 NOVEMBRE

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport pour avis de MM. Jean-Pierre Grand et André Gattolin sur le programme 105 – Action de la France en Europe et dans le monde – de la mission « Action extérieure de l’Etat ».

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport pour avis de MM. Ronan Le Gleut et André Vallini sur le programme 185 – Diplomatie culturelle et d’influence – de la mission « Action extérieure de l’Etat ».

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport pour avis de MM. Bruno Sido et Guillaume Gontard sur le programme 151 – Français à l’étranger et affaires consulaires- de la mission « Action extérieure de l’Etat ».

• CAED : PLF 2021 : Vote sur l’avis de la commission sur les crédits de la mission « Action extérieure de l’Etat ».

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport d’information de MM. Ronan Le Gleut et André Vallini sur le Contrat d’objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l’Institut français.

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport pour avis de MM. Hugues Saury et Rachid Temal sur les programmes 110 – Aide économique et financière au développement – et 209 – Solidarité à l’égard des pays en développement- de la mission « Aide publique au développement ».

• CAED : PLF 2021 : Examen du rapport pour avis de M. Philippe Paul et Mme Gisèle Jourda sur le programme 152 – Gendarmerie nationale – de la mission « Sécurités ».

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

• Questions d’actualité au Gouvernement

• Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution portant sur la nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

• => Examen des articles de la première partie (suite et fin)

• => Explications de vote sur l’ensemble de la première partie

• => Scrutin public ordinaire de droit

JEUDI 26 NOVEMBRE

• Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

=> Plan de relance (+ articles 56 à 56 octies) et Plan d’urgence face à la crise sanitaire

VENDREDI 27 NOVEMBRE

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 (n° 137, 2020 2021)

=> Écologie, développement et mobilité durables (+ articles 54 quinquies à 54 septies)

. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens

. Compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale

=> Action extérieure de l’État (+ article 53 A)

=> Aide publique au développement (+ article 53)

. Compte spécial : prêts à des États étrangers

SAMEDI 28 NOVEMBRE

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 (n° 137, 2020 2021)

=> Écologie, développement et mobilité durables (+ articles 54 quinquies à 54 septies)

. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens

. Compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale

=> Action extérieure de l’État (+ article 53 A)

=> Aide publique au développement (+ article 53)

. Compte spécial : prêts à des États étrangers

DIMANCHE 29 NOVEMBRE

• Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

=> Discussion des missions et des articles rattachés reportés

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